Accord de licence (IPmanager)

De ISPWiki.

Le texte donné ci-dessous est une offre publique.

Une offre est une proposition qui contient tous les termes de l’accord et affiche la volonté de l’offreur pour conclure un accord en les conditions proposées avec le quelqu’un qui s’intéresse à cetet offre.

Pour conclure un accord la personne, qui s’intéresse à cette offre, doit accepter l’offre c'est-à-dire exprimer son agrément pour conclure cet accord en les conditions proposées.

Cet agrément en particulier peux être exprimé par l’execution des actions spécifiées dans cet offre qui sont déterminée ainsi comme l’acceptation. Du point de vue du logiciel il peut commencer de l'utilisation de ce logiciel.

Le texte donné ci-dessous est une offre d'ISPsystem. Cette offre peut être acceptée en exécutant des actions spécifiées dans l'offre. La performance de ces actions, c'est-à-dire l'acceptation de l'offre occasionne la réalisation d'un accord de licence entre vous et ISPsystem qui accorde à vous le droit d'utilisation du logiciel «IPmanager» .

Dans ce cas-là on considérera que l'affaire est exécutée par écrit c'est-à-dire le contrat conclu aura de cette manière la même validité juridique qu'un contrat exécuté sur le papier et signé par les partis (le contrat "en papier" traditionnel).

I. SAAR d’ISPsystem (ci-après ISPsystem) adresse cette offre à n'importe quelle personne qui exprime la volonté d’utiliser le logiciel «IPmanager» et qui posséde le hardware et le software nécessaire pour l'utiliser.

II. Vous acceptez cette offre si vous :

Installez le logiciel «IPmanager», c'est-à-dire copiez ce logiciel à la mémoire d'ordinateur pour utiliser sa fonctionnalité, si ce logiciel n'a pas été installé auparavant

ou

commencez et utilisez la fonctionnalité du Produit Logiciel, s'il a été déjà installé et a été utilisé en vertu de l'accord de licence validé auparavant avec ISPsystem.

III. L'acceptation de cette offre comme décrit dans c. II au-dessus représente l’accord de la personne acceptante avec toutes les conditions présentées ci-dessous dans la section "Accord de licence" et occasionne la réalisation d'un accord de licence entre la personne et ISPsystem en les conditions présentées ci-dessus.

IV. Dans tous les cas quand cette offre se référe les autres textes placés sur le site Internet d'ISPsystem on doit les traiter comme une partie intégrale de cette offre à moins que ne spécifie autrement dans l'offre.

Sommaire

1. Notions Principales et Définitions

1.1. Accord de licence (Licence) signifie cet accord de licence de prestation du droit d'utilisation du logiciel «IPmanager».

1.2. Titulaire d’un droit (donneur de licence) veut dire ISPsystem.

1.3. Utilisateur (bénéficiaire d’une licence) est n'importe quelle personne qui a accepté cette offre comme décrit dans c. II au-dessus de ce fait a conclu un Accord de licence avec ISPsystem.

1.4. Le logiciel «IPmanager» (Produit Logiciel) est n'importe quel logiciel de la société ISPsystem qui est la maison logociel et la propriétaire du droit exclusif de ce logiciel. La description de ce logiciel en incluant des renseignements sur les systèmes d'exploitation soutenus est donnée sur le Site Internet d'ISPsystem.

1.5. Matériaux accompagnés sont les matériaux fournis sous la forme écrite, sous la forme d'images ou autrement et qui représentent la description du Produit Logiciel, les instructions sur l'installation, les paramètres et l’utilisation , etc.

1.6. 1.6. Clé d'Activation est un élément du système d’outils matériels de la protection de copyright qui est utilisé par ISPsystem pour protéger le Produit Logiciel contre l'utilisation illégale.

1.7. Le site Internet d'ISPsystem signifie les pages-Web qui sont placées sur Internet et sont réunies par l'espace d'adresse interconnecté de nom de domaine ispsystem.com.

2. Utilisation du Produit Logiciel

2.1. L'Utilisateur est autorisé à utiliser le Produit Logiciel comme:

2.1.1. reproduisez le Produit Logiciel en faisant une copie du Produit Logiciel dans la mémoire d'ordinateur; l'Utilisateur a le droit pour faire le backup du Produit Logiciel sous n'importe quelle forme pour remplacer la copie originale s'elle sera perdu, effacé ou inutilisable;

2.1.2. rendez le Produit \ Logiciel pour n'importe quelle personne ou personnes déterminées par l'Utilisateur puissent y recevoir l'accès via le réseau de télécommunication et d'information, en incluant Internet; la réalisation disponible doit être exécutée seulement en fournissant l'accès aux images audiovisuelles qui étaient produites par le Produit Logiciel et (ou) en accordant la fonctionnalité de communication interactive avec la partie fonctionnelle du Produit Logiciel;

2.1.3. distribuez le Produit Logiciel par la vente ou d'autre aliénation de ses copies si une telle distribution est exécutée par la vente ou d'autre aliénation du serveur par l'Utilisateur avec une copie du Produit Logiciel installé si la copie du Produit Logiciel enregistré à la mémoire de serveur (la Clé d'Activation conforme à cette copie) a été juridiquement acheté par l'Utilisateur;

2.1.4. exécutez la démonstration publique du Produit Logiciel, c'est-à-dire la démonstration publique d'images audiovisuelles, la démonstration publique de fonctionnalité du Produit Logiciel.

2.2. Le droit d'utilisation du Produit Logiciel est accordé à l'Utilisateur avec les restrictions suivantes :

2.2.1. On ne permet pas l'Utilisateur d'exercer son droit de rendre le Produit Logiciel disponible par n'importe quelle méthode permettant aux tiers de reproduire le Produit Logiciel complètement ou partiellement, mais pour enregistrer une partie du Produit Logiciel à la mémoire d'ordinateur quand un tel enregistrement est temporaire et c'est une partie intégrale et essentielle du processus technologique dont le seul but voit des images audiovisuelles produites par le Produit Logiciel et (ou) la communication interactive avec la partie fonctionnelle du Produit Logiciel; on interdit aussi de rendre le Produit Logiciel disponible par n'importe quelle méthode permettant aux tiers d'utiliser sa fonctionnalité sans connexion au réseau de télécommunication et d'information;

2.2.2. On ne permet pas l'Utilisateur de modifier le Produit Logiciel, c'est-à-dire faire n'importe quels changements, mais pour :

  • la modification des paramètres de Produit Logiciel ou d'autres changements pareils en utilisant des options de l'interface d'utilisateur de Produit Logiciel comme décrit dans la documentation (Matériaux accompagnés);
  • l'adaptation, c'est-à-dire les changements sans tenir compte de la méthode d'implémentation qui sont faits exclusivement permettre au Produit Logiciel de fonctionner sur un certain matériel de l'Utilisateur ou avec un certain logiciel de l'Utilisateur;
  • l'installation des mises à jour de Produit Logiciel d’ISPsystem.

2.2.3. Admettre le droit légal de l'Utilisateur pour l'adaptation du Produit Logiciel ISPsystem réserve le droit de déroger à ses obligations s'occupant du support technique du Produit Logiciel sans remboursement de pertes possibles si le code d'objet du Produit Logiciel est changé à la suite de l'adaptation exécutée par l'Utilisateur; si l'Utilisateur restitue la condition originale du Produit Logiciel ISPsystem n'a pas le droit pour refuser de réaliser ses obligations s'occupant du support technique du Produit Logiciel pour la raison mentionnée dans cette clause;

2.2.4. mais pour les cas spécifiés dans la législation on défend à decompiler le Produit Logiciel à l'Utilisateur et exécuter autres actions visées à la restauration du code source (le texte source) du Produit Logiciel;

2.2.5. en utilisant le Produit Logiciel on interdit l'Utilisateur d'exécuter n'importe quelles actions, le résultat desquelles est le changement ou la suppression de reproduction visuelle de la marque (logotype), la marque de service, la désignation commerciale ou la marque de copyright qui sont produites par le Produit Logiciel; on interdit aussi d'exécuter n'importe quelles actions le résultat desquelles est l'obstruction significative d'identification d'images visuelles mentionnées dans cette clause, en particulier leur obscurcissement ou la diminution considérable de leur grandeur originale.

3. Honoraires et la période d’Utilisation

3.1. Le montant d'honoraires pour accorder le droit d'utilisation du Produit Logiciel est différencié et dépend de la période d’utilisation du Produit Logiciel pour laquelle le droit est accordé à l’Utilisateur.

3.2. Le montant d’honoraires pour accorder le droit d'utilisation du Produit Logiciel dépend aussi du moyen de commande de la licence (le moyen de commande de la Clé d'Activation) : si la licence (la Clé d'Activation) est directement commandée à ISPsystem la quantité des honoraires est déterminée sur la base des rapports spécifiés sur le Site Internet d'ISPsystem à : http://ispsystem.com/fr/order/index.html si la licence (la Clé d'Activation) est commandée par un partenaire d'ISPsystem les renseignements sur les honoraires des périodes respectives d’utilisation du Produit Logiciel est fourni à l'Utilisateur par le partenaire par qui l'Utilisateur commande la licence (la Clé d'Activation).

3.3. Commande de licence

Pour les buts de cet Accord de licence le terme "commande de licence" signifie un ensemble d'actions spécifiées dans c. 3.3. Le résultat de ces actions est l’envoi à ISPsystem d'une demande de la disposition à l'Utilisateur de la Clé d'Activation exigée pour utiliser des fonctionnalités du Produit Logiciel pendant la période installée.

3.3.1. L'Utilisateur à sa discrétion choisit la période d’utilisation du Produit Logiciel dont il a besoin et la quantité d'honoraires qui conforme à cette période des variantes offertes par ISPsystem sur son Site Internet. Le choix est rendu par l'Utilisateur par la communicatin interactive avec la section fonctionnelle du Site Internet d'ISPsystem exécuté via l'interface graphique d'utilisateur.

3.3.2. Après avoir choisi la période d’utilisation du Produit Logiciel l'Utilisateur spécifiera l'adresse -IP du serveur sur lequel une copie du Produit de Logiciel sera installée.

3.3.3. Si c'est un ordre initial l'Utilisateur doit fournir aussi des renseignements exigés sur lui pour l'identification de l'Utilisateur comme un client d'ISPsystem et un parti à cet Accord et spécifier ses données de contact.

3.3.4. Les renseignements spécifiés dans c. 3.3.2 et 3.3.3 au-dessus sont fournis en remplissant les formes – web qui sont placées sur le Site Internet d'ISPsystem.

3.4. La performance d'actions spécifiée dans c. 3.3 n’entraine pas une conclusion de cet Accord de licence.

3.5. Une licence peut être commandée pas par l'Utilisateur lui-même, mais par une autre personne qui agit de la part de l'Utilisateur et à qui l'Utilisateur a fourni des renseignements exigés pour commander la licence, en particulier par un partenaire d'ISPsystem. Dans ce cas-là on considère aussi que l'Accord de licence est exécuté entre ISPsystem et l'Utilisateur comme si l'Utilisateur avait commandé la licence lui-même.

3.6. L'Utilisateur a le droit pour utiliser le Produit Logiciel sans payer des honoraires pour une période limitée qui est spécifiée sur le Site Internet d'ISPsystem. Cette possibilité est accordée à l'Utilisateur s'il commande une licence trial. "La commande de licence trial" pour les buts de cet Accord de licence signifie la performance par l'Utilisateur d'actions spécifiées dans c. 3.3. Le résultat de ces actions est l’envoie à ISPsystem une demande de la disposition d'une Clé d'Activation à l’Utilisateur, la période de validité de laquelle correspond à la période d'utilisation à titre gratuit du Produit Logiciel qui était permis par ISPsystem.

3.7. Si une licence trial est commandée on considère que cet Accord est gratuit (non onéreux).

4. Territoire d'Utilisation du Produit Logiciel

4.1. Le droit d'utilisaton du Produit Logiciel est accordé à l'Utilisateur sans restrictions territoriales (le Produit de Logiciel peut être utilisé dans le monde entier).

5. Mise à jour du Produit Logiciel

5.1. ISPsystem sortit régulièrement des mises à jour du Produit Logiciel.

5.2. L'Utilisateur a le droit pour utiliser des mises à jour du Produit Logiciel selon les conditions de cette licence.

5.3. Quand les mises à jour sont installées l'Utilisateur a le droit pour utiliser le Produit Logiciel sur les mêmes termes et les conditions qu'avant l'installation de mise à jour.

5.4. Les Partis concordent et confirment leur compréhension que l'installation de mises à jour du Produit Logiciel n'est pas pour les buts de cet Accord de licence et cette installation ne sera pas considéré comme un événement juridique entraine l'exécution d'un nouvel accord de licence pour accorder le droit d'utilisation du Produit Logiciel ou la mise à jour de la licence présente.

6. Matériaux accompagnés

6.1. L'accès aux Matériaux accompagnés est généralement exécuté par l'interface d'utilisateur du Produit Logiciel, cependant les Matériaux accompagnés sont des objets indépendants de la propriété intellectuelle, le copyright exclusif pour lequel appartient à ISPsystem.

6.2. L'Utilisateur a le droit pour utiliser les Matériaux accompagnés pour ses besoins pendant la validité entière de cet Accord et pour reproduire les Matériaux accompagnés (copier) pour les mêmes buts, mais il n'a pas le droit pour distribuer les Matériaux accompagnés, les rendre publiquement, en particulier les placer dans le réseau Internet ou utiliser les Matériaux accompagnés autrement sans le consentement préalable d'ISPsystem.

7. Outils matériels de la Protection de Copyright

7.1. Pour protéger le Produit Logiciel contre l'utilisation illégale ISPsystem a réalisé un système d’outils matériels de la protection de copyright (ci-après le système de protection) dont l'élément nécessaire est des Clés d'Activation, chaque Clé est unique. Une Clé d'Activation est nécessaire pour utiliser n'importe quelle copie du Produit Logiciel.

7.2. La Clé d'Activation est unique pour chaque adresse-IP. Pour prévenir l'utilisation illégale du Produit Logiciel, la validité de chaque Clé d'Activation est restreint, donc pour utiliser le Produit Logiciel pendant la validité entier de cette Licence il est nécessaire de remplacer la Clé d'Activation à une nouvelle régulièrement. Le remplacement de Clé d'Activation est exécuté automatiquement : le Produit Logiciel en utilisant la fonction ancrée envoie une demande au serveur d'ISPsystem et télécharge une nouvelle Clé d'Activation. Les actions de la demande et du téléchargement au serveur de la nouvelle Clé d'Activation sont exécutés via Internet.

7.3. ISPsystem garantit que pendant le renouvellement automatique de la Clé d'Activation, aucune collecte de n'importe quels renseignements ne se produit, mais pour les renseignements sur la version du Produit Logiciel installé sur le serveur et la Clé d'Activation sur ce serveur au moment du renouvellement.

7.4. En raison des particularités du système de protection décrit dans c. 7.2 au-dessus, la condition nécessaire de l'utilisation du Produit Logiciel est l'existence de la connexion-Internet fonctionnée constamment et l'adresse -IP publique du serveur sur lequel une copie du Produit Logiciel est installée. L'adresse-IP du serveur doit laisser inchangée : si l’adresse-IP a été changé sans informer ISPsystem, le démarrage de programme du Produit Logiciel sera impossible.

7.5. L'Utilisateur doit garantir l'observation de conditions spécifiées dans c. 7.4 au-dessus pendant la période de validité de la Licence. Si c'est impossible ou difficile à observer cette exigence vous ne devriez pas conclure cet Accord de licence.

7.6. Changement de l’adresse-IP de serveur

S'il y a des circonstances raisonables pour le changement d'adresse –IP qui était spécifié en commandant la licence, ISPsystem peut permettre à l'Utilisateur d'utiliser le Produit Logiciel sur le serveur avec une autre adresse-IP. L'enregistrement de la nouvelle adresse-IP est exécuté selon la demande de l'Utilisateur, mais pas plus souvent qu'une fois par mois civil. ISPsystem réserve le droit de refuser d'enregistrer une nouvelle adresse-IP en cas des changements multiples et s'il y a des soupçons raisonnables que l'adresse -IP est changée pour éviter le système de protection.

8. Responsabilité d’Utilisateur pour la Violation des Conditions de la Licence

8.1. Si l'Utilisateur viole des conditions de cet Accord, en particulier s'il utilise le Produit Logiciel fourni au-delà du droit accordé ou n'observe pas de prohibitions présentées dans la Licence présente ISPsystem a le droit pour terminer cet Accord de licence en annulant unilatéralement tous les droits obtenus par l'Utilisateur.

8.2. Si le Contrat est terminé pour la raison spécifiée dans c. 8.1 cet Accord de licence est annulé à l'expiration de trente (30) jours dès réception par l'Utilisateur de la revendication d'ISPSYSTEM d'éliminer des violations faites par l'Utilisateur si des telles violations ne sont pas éliminées dans la dite période.

9. Procédure du Règlement de Dispute

9.1. Les disputes et les différences survenants entre les partis de cet Accord de Licence doivent être installées au moyen des négociations. S'il est impossible d'installer les différences au moyen des négociations la dispute entre les partis doit être considérée par la cour dans la ville d'Irkutsk (la Fédération de Russie) sur la base de la législation de FR.

10. Validité de Licence

10.1. La validité est égal à la période d'utilisation du Produit Logiciel choisie par l'Utilisateur lors de la commande de licence. A l'expiration de la validité cet Accord de licence (la Licence) est terminé. La règle présentée dans c. 10.1 est aussi appliqué en commandant une licence trial : à l'expiration de la période d’utilisation de Produit Logiciel à titre gratuit mise par ISPsystem cet Accord de licence (la Licence) est terminé et le Produit Logiciel peut être utilisé conformément à un accord de licence à titre onéreux après le paiement d'honoraires respectifs.

11. Support Technique du Produit de Logiciel

11.1. Les relations s'occupant du support technique du Produit Logiciel sont gouvernées par le Règlement Technique dont le texte est placé sur le Site Internet d'ISPsystem à http://ispsystem.com/fr/account/support/reglam.html

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